Seloncourt Dynamique et Solidaire

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Conseil Mars 2015

25/03/2015 - EST-REPUBLICAIN -

Seloncourt Les questions posées au conseil municipal
- La première a concerné le devenir de l’espace Charles Kieffer, siège des Amis du vieux Seloncourt, et lieu d’exposition. Daniel Buchwalder a contesté toute volonté de la part de la municipalité de récupérer cet espace en faisant déménager les collections et a réfuté fermement toute idée de destruction de ce bâtiment.
- En ce qui concerne le Bâtiment Péronne, dernier témoin du patrimoine horloger de la vallée du Gland, il a indiqué que le devis actualisé de restauration s’élevait à 600.000 €, en dehors de tout aménagement particulier. Ce montant est suffisamment dissuasif pour que cet investissement ne soit pas une priorité pour la commune. Il a indiqué qu’un groupe de travail, piloté conjointement par les Amis du vieux Seloncourt et la municipalité se mettrait bientôt en place pour plancher sur ce sujet.
- Daniel Buchwalder, à la question de Christian Toitot sur les projets d’avenir de la municipalité suite aux différentes coupes budgétaires, l’a renvoyé à la lecture du document édité par Seloncourt avenir lors des dernières élections municipales.
- En ce qui concerne le terrain libéré par la démolition de la Patriote, il a été confirmé que la municipalité avait bien été saisie d’une demande pour y implanter un cabinet d’ophtalmologie. Une commission, à laquelle Seloncourt dynamique et solidaire a refusé de participer, continue de travailler sur ce dossier.
- Modification du PLU : suite à certaines observations de la préfecture, à des demandes de particuliers et à un projet d’urbanisation entre le magasin Senger et la commune de Bondeval, il y aura bien une modification du PLU. La commune sera maître d’ouvrage de ce projet d’urbanisation placé à l’horizon 2016.
- La baisse du budget communication sera obtenue par la modification de la périodicité des publications. Par contre le site internet de la commune est en travaux pour le rendre plus dynamique. Il permettra d’assurer une information continue aux Seloncourtois.

Les délibérations

En dehors du débat d’orientations budgétaires, le conseil a adopté un certain nombre de délibérations, et ceci à l’unanimité.
- Modification des droits de place pour la brocante. Suite à la demande des Amis du vieux Seloncourt, gestionnaires de la manifestation, les droits sont réduits à 7 € l’emplacement de 2,5 m.
- Attribution de subventions éducatives et sociales 2015. Le tableau proposé, montrant une minoration des subventions aux coopératives des écoles et au relais d’assistantes maternelles a été accepté en l’état.
- Frais de représentation du directeur général des services. Une somme de 2.000 € est allouée annuellement.
- Convention avec le centre de gestion du Doubs. La convention pour le service de remplacement de personnels territoriaux sera renouvelée.
- Acquisition d’une parcelle forestière. Un terrain de 959 m², enclavé dans des parcelles communales, sera acheté pour une somme de 911 €.
- Servitude de passage. Il est accordé, à titre gracieux, une servitude de passage à pied à la société Place to be pour accéder au local technique du bâtiment actuellement en construction.
- Festival de jazz. Accord pour signature d’un contrat avec la formation Gadjo combo quartet pour la somme de 1.200 €.
- Classement d’une parcelle de terrain dans le domaine public. Il s’agit du terrain qui a permis l’aménagement de sécurité à l’entrée de Seloncourt, rue Paupin.
 

23/03/2015 - EST-REPUBLICAIN -

Seloncourt Conseil : une dette bien gérée
Pour le chapitre investissement, les recettes sont prévues à 1.331.065 €, dont essentiellement l’excédent de fonctionnement pour 533.459 €, des subventions pour 103.269 €, la récupération de la TVA pour 151.000 € et l’emprunt pour 246.337 €.
Les dépenses d’investissement, évidemment sont du même montant ; elles se répartissent entre les 214.804 € pour les bâtiments, 415.800 € pour la voirie, 102.563 € pour les matériels, 12.210 € pour la vie associative, 9.550 € pour la culture, 9.000 € pour la jeunesse, 60.000 € pour le développement durable, 195.000 € pour le patrimoine naturel, et 311.000 € en autres postes dont 220.000 € de remboursement de la dette.
L’en-cours de la dette s’élève à 2.330.565 € au 1er janvier dernier, soit 383 € par habitant et sera de 405 € au 31 décembre de la même année. La moyenne départementale pour les communes de même importance est de 758 €, et pour la région, de 878 €.
Le ratio de solvabilité, qui correspond au nombre d’années d’excédent de fonctionnement nécessaire pour rembourser la dette totale est de 4,6 ans. Les organismes financiers considèrent que ce ratio doit être inférieur à 10 ans.
Le groupe Seloncourt dynamique et solidaire, tout en reconnaissant la nécessité de faire des économies, certaines bienvenues comme la réduction des indemnités des élus, la baisse des frais de communication municipale et de réception, en regrette d’autres qui concernent la jeunesse (moins 4.000 €), les fournitures scolaires (moins 4.200 €), les projets d’école (moins 3.000 €), et d’autre part, les associations (moins 25.000 €).
Le groupe regrette également le manque d’investissements pour la recherche d’économies d’énergie durable, le seul constaté étant le renouvellement d’une chaudière avec régulation à l’école de Berne, destiné à réduire les excès des frais constatés.
SDS n’a pas manqué de dire que les Seloncourtois allaient, par l’augmentation de leurs impôts locaux, commencer à payer l’ardoise de l’aménagement du centre-ville.
 

20/03/2015 - EST-REPUBLICAIN -

Politique - Victime d’un accident vasculaire cérébral (AVC) le 5 mars, le maire de Seloncourt est toujours en convalescence Irène Tharin hospitalisée
 
JEUDI 5 MARS, à l’issue d’une réunion de travail à l’Agglo de Montbéliard, dont elle est la 6e vice-présidente, Irène Tharin, 76 ans, maire de Seloncourt, a été victime d’un malaise. Elle a été rapidement évacuée sur le centre hospitalier de Montbéliard. Au vu de son état, les médecins ont décidé de la transférer au CHRU (centre hospitalier universitaire régional) Jean-Minjoz, à Besançon, où elle a été admise vendredi 6 mars.

L’interim assuré par le premier adjoint

Souffrant d’un accident vasculaire cérébral (AVC), Irène Tharin a été opérée « avec succès », d’après le chirurgien qui a procédé à l’intervention. Aujourd’hui, « elle va mieux. Elle est toujours hospitalisée mais son état s’améliore de jour en jour », affirme Samuel Bühler, directeur général des services (DGS) de la mairie de Seloncourt, qui est en contact étroit avec la famille du maire.
« Irène Tharin ne présente ni hémiplégie, ni paralysie. Elle a l’usage de la parole et entretient des conversations avec ses proches. Le chirurgien est, paraît-il, plutôt satisfait de la façon dont Mme Tharin récupère de cet accident », complète le DGS qui, à l’instar de beaucoup de personnes à Seloncourt et ailleurs où Irène Tharin compte de nombreux amis et soutiens, souhaite un prompt rétablissement au premier magistrat de cette cité de près de 6.000 habitants.
C’est le premier adjoint, Daniel Buchwalder, également conseiller communautaire à PMA, qui assure l’intérim et occupe les fonctions de maire de Seloncourt, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, qui ne prévoit aucune date butoir à cette situation. Il appartiendra à Mme Tharin de décider de son retour aux affaires de la commune dès que sa santé le lui permettra. Évidemment, chacun espère que cela se fasse le plus rapidement possible et lui souhaite en attendant une paisible convalescence.
José GONZALVEZ
 

0/03/2015 - EST-REPUBLICAIN -

Seloncourt Les orientations budgétaires 2015 au conseil municipal

La séance de mardi a été présidée par Daniel Buchwalder, premier adjoint, du fait de l’absence d’Irène Tharin. Des nouvelles rassurantes sur la santé du maire ont été données : toujours hospitalisée à Besançon, elle semble se remettre de façon satisfaisante, et plus rapidement que prévu de son AVC.
Dans son introduction au débat, Daniel Buchwalder a évoqué « le contexte particulièrement contraint pour les finances des collectivités locales, prises dans un redoutable effet de ciseau, entre des recettes qui stagnent ou diminuent, et des charges qui s’alourdissent à la suite de décisions qui souvent nous échappent, au risque de réduire notre auto-financement. Cette tendance s’est malheureusement amplifiée pour 2015… »
Les recettes de fonctionnement sont prévues à 5.667.769 €, en diminution de 0,28 % par rapport à 2014. Elles comportent en particulier une baisse de 102.310 € de la dotation générale de fonctionnement de l’État qui sera compensée par une hausse des impôts de 93.570 € obtenue par une augmentation de 2 % des bases d’imposition et un passage de 10,47 % à 10,78 % de la taxe d’habitation, de 19,17 % à 19,75 % pour le foncier bâti et de 21,17 % à 21,81 % pour le foncier non bâti. Les taux anciens n’avaient pas été modifiés depuis 1995.
Les dépenses de fonctionnement sont estimées à 5.134.310 €, en diminution de 0,53 % par rapport à 2014. Les charges de personnel augmentent de 208.068 € (7,83 %), ceci étant essentiellement dû à la municipalisation du personnel chargé de l’animation du périscolaire (145.900 €) et contrebalancé par la disparition de la subvention de 120.000 € aux Francas. Une multitude de postes de dépense diminuent : réduction de l’indemnité aux élus de 5 % (5.270 €), subventions aux associations (25.350 €), communications municipales (8.400 €), frais de réception et missions (9.700 €)… Il faut signaler que le versement au fonds de péréquation intercommunal augmente de 18.480 €. La subvention au CCAS est maintenue à son niveau 2014.
Pour le pavé investissement , les recettes sont prévues à 1.331.065 €, dont essentiellement l’excédent de fonctionnement pour 533.459 €, des subventions pour 103.269 €, la récupération de la TVA pour 151.000 € et l’emprunt pour 246.337 €.
Les dépenses d’investissement, évidemment du même montant, sont composées de 214.804 € pour les bâtiments, 415.800 € pour la voirie, 102.563 € pour les matériels, 12.210 € pour la vie associative, 9.550 € pour la culture, 9.000 € pour la jeunesse, 60.000 € pour le développement durable, 195.000 € pour le patrimoine naturel, et 311.000 € en autres postes dont 220.000 € de remboursement de la dette.
L’en-cours de la dette s’élève à 2.330.565 € au 1er janvier 2015, soit 383 € par habitant et sera de 405 € au 31 décembre de la même année. La moyenne départementale pour les communes de même importance est de 758 €, et pour la région, de 878 €.
Le ratio de solvabilité, qui correspond au nombre d’années d’excédent de fonctionnement nécessaire pour rembourser la dette totale est de 4,6 ans. Les organismes financiers considèrent que ce ratio doit être inférieur à 10 ans.
Le groupe Seloncourt dynamique et solidaire , tout en reconnaissant la nécessité de faire des économies, certaines bienvenues comme la réduction des indemnités des élus, la baisse des frais de communication municipale et de réception, en regrette d’autres qui impactent la jeunesse (moins 4.000 €), les fournitures scolaires (moins 4.200 €), les projets d’école (moins 3.000 €), et d’autre part, les associations (moins 25.000 €).
Le groupe regrette également le manque d’investissements pour la recherche d’économies d’énergie durables, le seul constaté étant le renouvellement d’une chaudière avec régulation à l’école de Berne, destiné à réduire les excès des frais constatés.
SDS n’a pas manqué de dire que les Seloncourtois allaient, par l’augmentation de leurs impôts locaux, commencer à payer l’ardoise de l’aménagement du centre-ville.